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Bulletin d'inscription téléchargeable


Bulletin d'inscription Seminaire ONPE 2016.docx

Conditions d'inscription


Les paiements en ligne par carte bleue sont momentanément indisponibles.
Vous êtes invités à télécharger le bulletin d'inscription et le retourner par mail à brigitte.bouhours@ademe.fr
Vous pourrez régler auprès d'elle le jour de l'événement.
Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.

 

 

DROITS D'INSCRIPTION :

 

Ils s'élèvent à

40 euros par personne 

et comprennent le dossier du colloque, le déjeuner, les pauses et le vestiaire gardé.

(*) prix nets de taxes (établissement non assujetti à la TVA, exonération accordée par le ministère du Budget le 15 juillet 1993)

 

 

REGLEMENT :

 

  • Il peut être effectué au comptant à l'inscription ...

- par chèque bancaire ou postal joint au bulletin, à l'ordre du Régisseur de recettes de l'ADEME,

- par virement sur le compte du Régisseur de recettes

TP NANTERRE   IBAN : FR76 1007 1920 0000 0010 0078 469

BIC : TRPUFRP1

Le règlement devra préciser le nom du participant ainsi que la mention "colloque ONPE 2016".


 

  • sur place par carte bancaire, chèque ou espèces

Le paiement au comptant des prestations est exigé pour toute personne physique ou morale domiciliée hors du territoire français.

Le règlement pourra être effectué sur service fait, à réception d'une facture, par virement ou mandat administratif à l'ordre de l'Agent comptable de l'ADEME.


Domiciliation du compte du Régisseur :

Direction départementale des Finances Publiques des Hauts de Seine

167, avenue Joliot Curie - 92013 NANTERRE cedex

N° de Siret : 385 290 309 00454 - Code APE : 8413Z

IBAN : FR76 1007 1920 0000 0010 0078 469

BIC : TRPUFRP1

Titulaire du compte : Régie AV et recettes ADEME


Cas particulier des collectivités, services de l'Etat, établissements publics, administrations :

FRAIS BANCAIRES :

 Les frais de virement et de transfert sont à votre charge.

 

BON DE COMMANDE ADMINISTRATIF :

Les administrations qui ne pourront joindre le règlement à leur bulletin d'inscription établiront un bon de commande signé par l'autorité compétente et le règlement se fera à réception d'une facture.

 

MODIFICATION / ANNULATION DE L'INSCRIPTION :

Toute modification ou annulation de l'inscription devra être notifiée par écrit au plus tard le mercredi 16 novembre 2016. Aucun remboursement ou avoir ne pourra être émis après cette date.

 

 ATTESTATION DE PRESENCE :

Elle vous sera délivrée sur place le 22 novembre, sur simple demande. Après l'événement, merci de vous adresser à :  brigitte.bouhours@ademe.fr


IMPORTANT :

Ces journées ne relevant pas d'une action de formation, l'ADEME ne pourra pas établir de convention.